Informations légales
Mentions légales
Conformément à la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.)
Éditeur du site
Le site pixelance.fr est édité par :
- Raison sociale : Pixelance (anciennement Webesign)
- Nom du responsable : Paul Martinez
- Statut : Auto-entrepreneur
- SIRET : 84150481400036
- Adresse : 24 allée des Glycines, 31520 Ramonville, Occitanie, France
- Email : contact@pixelance.fr
- Téléphone : 06 76 81 36 37
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Paul Martinez, en qualité de responsable de l'entreprise individuelle Pixelance.
Hébergement
Le site pixelance.fr est hébergé sur un serveur privé virtuel (VPS) Linux administré par Paul Martinez.
Pour toute question relative à l'hébergement : contact@pixelance.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site pixelance.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques…) est la propriété exclusive de Paul Martinez / Pixelance ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sans l'autorisation écrite préalable de Paul Martinez, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est remis à jour régulièrement. Pixelance ne saurait toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les liens hypertextes présents sur le site pixelance.fr dirigeant vers d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Pixelance.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : mai 2026